Maison Bédouin

MENTIONS LÉGALES

 

IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR ET DE L’HÉBERGEUR

Editeur : Le présent site est édité par la société TAKA SAS.

Capital social de 1000 euros. Le siège social est au 4 rue General Brunet, 75019 PARIS. Immatriculé au RCS de Paris :  884 780 651 00011

Hébergeur : Le présent site est hébergé par  OVH SAS au capital de 10 000 000 euros RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France. 

Le présent site à été développé par la société:

Prismaze Monaco www.prismaze.mc, 17 avenue des spélugues 98 000 - Monaco.

RESPONSABILITÉ

TAKA SAS ne garantit pas que le Site soit disponible de manière continue, sans interruption provisoire, sans suspension ou sans erreur. Sans limiter la portée des autres dispositions des Conditions d’Utilisation ou des CGV dans le cadre de l’activité e-commerce du Site, la responsabilité de TAKA SAS ne pourra être retenue qu’en cas de faute prouvée lui étant exclusivement imputable. En tout état de cause, elle sera limitée aux seuls dommages directs. TAKA SAS se réserve le droit de suspendre l’exploitation du Site.

COPYRIGHT – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

TAKA SAS est titulaire du nom de domaine maisonbedouin.com. Le Site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment, textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le Site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de TAKA SAS, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une licence ou d’une autorisation expresse.

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur.